EVERMORE ACADEMY
Direction générale académiques
School Roleplay · Document de référence
Version officielle du règlement applicable à l'ensemble des établissements adhérents à l'Evermore Academy.
Le présent règlement définit les obligations des établissements qui sont actuellement adhéré à l'Evermore Academy dans le cadre du School RP. Il encadre l'utilisation des services académiques mis à leur disposition, notamment Pronote, l'ENT, le Webmail et tout autre service fourni par l'Académie dans le cadre du contrat d'adhésion.
Tout établissement adhérent s'engage à respecter l'intégralité des dispositions du présent règlement pendant toute la durée de son adhésion.
Les établissements adhérents sont tenus d'utiliser sérieusement et régulièrement les services mis à leur disposition par l'Evermore Academy, conformément à leur utilité et aux engagements pris lors de l'adhésion.
Les services fournis ont pour objectif d'assurer le bon fonctionnement administratif et pédagogique des établissements au sein du School RP. Leur absence d'utilisation, leur utilisation insuffisante ou leur abandon injustifié pourra entraîner leur suspension ou leur retrait par l'Académie.
L'Evermore Academy se réserve le droit d'évaluer l'utilisation des services et de prendre les mesures nécessaires lorsqu'un établissement ne respecte pas ses obligations.
Tout établissement souhaitant quitter l'Evermore Academy doit obligatoirement engager une procédure officielle de désadhésion en ouvrant un ticket auprès du service compétent sur le serveur académique.
À l'issue de cette procédure, l'établissement perdra son statut d'établissement adhérent ainsi que l'ensemble des services fournis par l'Evermore Academy dans le cadre de son adhésion.
Le départ d'un établissement sans avoir suivi cette procédure officielle pourra entraîner des sanctions administratives, pouvant notamment inclure la suspension des services, la résiliation de l'adhésion ou l'exclusion de l'établissement de l'Académie.
L'Evermore Academy s'engage à fournir aux établissements adhérents les services demandés et prévus dans leur contrat d'adhésion.
Toutefois, la disponibilité et le fonctionnement de ces services peuvent être affectés par des circonstances particulières, notamment :
L'Evermore Academy s'efforcera de maintenir la qualité et la disponibilité de ses services dans la mesure de ses possibilités. Elle ne peut cependant garantir une disponibilité permanente et ininterrompue de l'ensemble des plateformes proposées.
Tous les établissements adhérents, ainsi que leurs représentants, sont tenus d'adopter un comportement respectueux envers les membres de l'Evermore Academy, son administration et les autres établissements adhérents.
Les insultes, provocations répétées, menaces, comportements irrespectueux, perturbations volontaires et tout autre comportement portant atteinte au bon fonctionnement de l'Académie sont interdits.
Tout manquement à cette obligation pourra donner lieu à des mesures disciplinaires adaptées à la gravité des faits, allant du rappel à l'ordre jusqu'à la suspension des services, à la résiliation de l'adhésion ou à l'exclusion de l'établissement.
Les établissements adhérents doivent maintenir une activité régulière sur le serveur Discord officiel de l'Evermore Academy.
Cette activité peut notamment se traduire par :
Une inactivité prolongée ou un désengagement manifeste pourra entraîner un avertissement, une réévaluation de l'adhésion ou, si la situation le justifie, le retrait de certains services ou la résiliation du contrat d'adhésion.
Les établissements adhérents s'engagent à ne pas supprimer, désactiver, altérer ou compromettre les comptes superviseurs et académiques qui leur sont fournis ou mis à leur disposition sur Pronote, l'ENT, le Webmail et les autres services de l'Académie.
Ces comptes sont nécessaires au fonctionnement, à la supervision et à l'administration des plateformes académiques.
Toute suppression ou modification non autorisée de ces comptes, ainsi que toute tentative de rendre les services inaccessibles à l'Académie, pourra entraîner des sanctions importantes, pouvant aller jusqu'à la suspension des services concernés et à l'arrêt du contrat d'adhésion.
En cas de difficulté liée à un compte, l'établissement doit contacter l'administration de l'Evermore Academy au moyen d'un ticket, sans entreprendre de modification susceptible de compromettre le service.
En cas de non-respect du présent règlement ou des obligations prévues par le contrat d'adhésion, l'Evermore Academy se réserve le droit de prendre toute mesure proportionnée à la gravité des faits constatés.
Les sanctions peuvent notamment comprendre :
L'Académie se réserve le droit d'engager directement une procédure de résiliation ou d'expulsion lorsque la gravité des faits, leur répétition ou les circonstances le justifient.
L'Evermore Academy peut décider d'engager une procédure d'arrêt d'adhésion lorsqu'un établissement ne respecte pas ses engagements, n'utilise pas correctement les services fournis, reste inactif de manière prolongée, adopte un comportement inapproprié ou porte atteinte au bon fonctionnement de l'Académie.
Selon la situation, l'établissement pourra être informé des manquements constatés et invité à y remédier. Toutefois, en cas de manquement grave, de récidive ou de risque pour la sécurité et l'intégrité des services, l'Académie pourra prendre des mesures immédiates.
La résiliation de l'adhésion entraîne la perte du statut d'établissement adhérent et la désactivation ou le retrait des services académiques fournis dans le cadre du contrat.
L'adhésion à l'Evermore Academy implique la prise de connaissance et l'acceptation du présent règlement par l'établissement concerné et ses représentants.
Chaque établissement est responsable du respect de ces dispositions par les personnes agissant en son nom dans le cadre du School RP.
Le présent règlement s'applique pendant toute la durée de l'adhésion. L'Evermore Academy se réserve le droit de le modifier si nécessaire, notamment pour tenir compte de l'évolution de ses services, de son organisation ou des besoins de ses établissements adhérents.
Tout établissement souhaitant obtenir des précisions, signaler un problème ou effectuer une démarche officielle doit contacter l'administration par l'intermédiaire du système de tickets prévu à cet effet.